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Normes, Certifications et labels énergétiques dans la construction |
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HQE
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Certification NF
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Norme NF Maison individuelle
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Démarche HQE
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NF environnement
Promotelec
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HPE - HPE EnR - THPE - THPE EnR - BBC- Effinergie
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HPE Rénovation
Marquage CE
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ACERMI
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Acotherm
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CERTIVEA
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CEQUAMI
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CEKAL
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CSTBat
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EFFINERGIE
ECO LABEL
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Flamme Verte
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Habitat & Environnement
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Minergie
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PassivHaus
•
Qualitel
QUALIBAT
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QUALIGAZ
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CSTB
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ENERGY STAR
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Qualit'EnR
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Qualisol
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QualiPV
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QualiBois |
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 ACERMI
:
Concerne les matériaux isolants qui répondent aux critères
suivants :
- I (incompressibilité),
- S (stabilité dimensionnelle),
- 0 (comportement à l'eau),
- L (cohésion et flexion),
- E (perméabilité à la vapeur d'eau),
- R (résistance thermique)
Le certificat est attribué par l'Association pour la Certification
des Matériaux Isolants, qui regroupe le Laboratoire national de
métrologie et d'essais (LNE) et le Centre Scientifique et
Technique du Bâtiment (CSTB).
Il s'applique aux isolants de toutes natures, en plaques, rouleaux
ou en vrac.
Il caractérise essentiellement :
- la résistance thermique des isolants du bâtiment,
- l'aptitude à l'emploi, en fonction de la destination (isolation
intérieure et extérieure, sur paroi verticale, sur plancher, ...).
Il s'appuie sur une procédure bien définie :
Vérification du niveau du système qualité du fabricant,
Prélèvement de produits en usine deux fois par an,
Contrôles des produits prélevés par les laboratoires (CSTB et LNE)
du certificateur.
Au terme de cet audit et de ces essais, le fabricant obtient le
droit d'apposer sur les produits concernés, le certificat ACERMI.
Le droit d'utiliser le certificat ACERMI est réexaminé
périodiquement. |
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 Le
label Acotherm
Délivré par le CSTB (Centre scientifique et technique du
bâtiment), le certificat Acotherm permet de classer les
menuiseries les unes par rapport aux autres, au regard de leurs
performances acoustiques et thermiques.
Les produits concernés
Type 1 : toutes les menuiseries extérieures verticales, telles que
des fenêtres, portes-fenêtres équipées ou non de coffres de volets
roulants, blocs-portes extérieures, ainsi que les fenêtres de toit
en pente.
Type 2 : les blocs-baies équipés en usine de fermetures telles que
volets roulants ou persiennes, ceci avec ou sans précadre.
Type 3 : les portes extérieures et portes de service.
Toutes ces menuiseries extérieures doivent avoir été vitrées en
usine, sont fabriquées en bois, métal ou PVC et sont de conception
traditionnelle ou non, telles que définies dans le cahier des
Prescriptions techniques du certificat Acotherm.
Le classement acoustique
Les classes définies s'appliquent à des menuiseries équipées ou
non de dispositifs d'entrée d'air certifiée et dont la
perméabilité à l'air est de niveau 4 (selon la norme NF EN 13125).
Elles vont de AC1 à AC4 (affaiblissement acoustique maximal).
Elles sont fixées en fonction de l'indice R mesuré en décibel (dB)
d'affaiblissement acoustique de la menuiserie.
certificat ici |
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 BBC, label Bâtiment basse consommation:
La règlementation thermique de l'habitat définit les niveaux de
consommation des habitations exigés par la loi de Grenelle sur
l'environnement
Le label BBC, future norme de l'habitat durable
Le label "Bâtiment basse consommation énergétique, BBC 2005"a été
mis en place par l’arrêté du 8 mai 2007 publié au J.O. du 15 mai
2007.
Le label BBC est un label français qui correspond au label
allemand "Passivhauss", au label suisse "Minergie", au label
japonais et américain "Zero energy homes".
Ce label Bâtiment Basse consommation impose une consommation
énergétique de 50 kWh par m2 et par an. Cette notion de bâtiment
basse consommation est proche de celle de Bâtiment à énergie
positive ou BEPOS. Pour les constructions résidentielles neuves,
l’objectif de consommation maximale en énergie primaire fixé à 50
kWh/m².an, à moduler selon les régions et l’altitude.
Un logement BBC permet de réduire sa consommation d'énergie et est
plus respectueuse de l'environnement.
En 2009, une maison conforme à la RT 2005 consomme en moyenne
entre 91 et 150 kwh/m².
Est prise en compte pour l'attribution du label BBC, la
consommation dite conventionnelle d’énergie primaire pour le
chauffage, le refroidissement, la ventilation, les auxiliaires, la
production d’eau chaude sanitaire et l’éclairage des locaux. Le
label Effinergie est attribué aux maisons individuelles qui
répondent aux exigences du label Bâtiment Basse Consommation (BBC)
avec en plus, l’obligation de réaliser une mesure d'imperméabilité
à l'air.
Le label BBC correspond au niveau A sur l'étiquette énergie, il
entrera en vigueur à partir de 2012.
Les objectifs de la règlementation thermique, RT :
2012 cible : 50 kWh/m2/an niveau :
Objectif BBC, bâtiment basse consommation pour tous
2020 cible : 0 kWh/m2/an niveau : Bâtiment à énergie positive(BEPOS) |
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 CERTIVEA
:
CERTIVEA est une filiale du groupe CSTB qui accompagne par la
certification les démarches d’amélioration de la performance des
acteurs de la filière construction.
Mandatée par AFAQ AFNOR CERTIFICATION, CERTIVEA délivre, gère et
développe la certification « NF Bâtiments tertiaires – démarche
HQE » qui représente à ce jour 100 opérations pour un plus de 1,7
million de m2. CERTIVEA fonctionne essentiellement pour les
bâtiments tertiaires. |
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 CEQUAMI
:
CEQUAMI est un label conçu pour les maisons individuelles en
secteur diffus, en association avec les certifications NF MAISONS
INDIVIDUELLES et NF MAISONS INDIVIDUELLE DEMARCHE HQE. |
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 CEKAL
:
Le label CEKAL est relatif aux vitrages. Ce label prouve une
performance acoustique et thermique minimum. |
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 CSTBat
:
La
certification CSTBat est attribuée par le CSTB (Centre
Scientifique et Tenchnique du Batiment). La certification CSTBat
est une certification de produit au sens des articles L.115-27 à
L.115-33 de la loi n° 94-442du 3 juin 1994.
CSTBat est dans le domaine du confort thermique, une appellation
relative aux équipements de génie climatique et aux procédés
solaires. Le CSTB gère la procédure des « avis techniques »,
portant notamment sur les capteurs et les chauffe-eau solaires. Ce
marquage est exigé pour certaines aides et crédits d'impôt. |
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 EFFINERGIE
:
Effinergie est un label d’énergie basse consommation qui est plus
ambitieux que le label HQE. Ce label impose une consommation
maximum de 50 kWh/m2/an pour les constructions nouvelles et 80
kWh/m2 pour l’habitat ancien. La reconnaissance du niveau
EFFINERGIE® a été officialisée par la signature, le 19 juin 2008,
des conventions de
partenariat entre EFFINERGIE® et les certificateurs agréés par
l’Etat pour la délivrance de la mention BBC-Effinergie.
L’association Collectif Effinergie a été créée en mai 2006 pour
promouvoir la construction à très basse consommation énergétique,
puis contribuer à labelliser la démarche via un référentiel aux
objectifs bien supérieurs à la réglementation. Une avancée à
double titre : d’une part, Effinergie est une réponse collective à
un appel d’offres PREBAT ; d'autre part, le référentiel basse
énergie conçu pour s’adapter aux spécificités climatiques
régionales.
Effinergie s’inspire des labels allemand « Passivhaus » et suisse
« Minergie ». Les bâtiments passifs ou « zéro énergie »
correspondent à une consommation de 15 kWh/m2/an. L’énergie de
confort , c'est-à-dire l’éclairage, l’eau chaude, la ventilation,
doit être compensée par une production d’énergie, d’origine
solaire notamment. |
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 ECO
LABEL :
L’obtention de ce label européen délivré par AFAQ AFNOR
CERTIFICATION est soumis à 37 critères obligatoires (économies
d’énergie d’eau, réduction des déchets, gestion information,
information du public), et 47 optionnels auxquels ont doit
répondre pour obtenir 16,5 points sur les 77 possibles.
L’ADEME peut financer les frais de dossier pour cette
certification qui peut se combiner avec un bilan carbone.
Ce label européen créé en 1992 permet de certifier un produit qui
respectera plus l’environnement tout en étant autant efficace et
aussi performant qu’un produit semblable destiné au même usage.
Ce label peut également concerner tous les établissements gérés de
manière écologique. |
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 Flamme Verte
:
Crée
en 2000 par l’ADEME (Agence De l’Environnement et de la maîtrise
de l’Energie) et des fabricants d’appareils domestiques, ce label
permet d’identifier les équipements de chauffage au bois modernes
les plus performants sur le plan énergétique et environnemental.
Ce label concerne les foyers fermés, inserts, poêles, cuisinières
et chaudières fonctionnant au bois ou granulés de bois à
l'exception des appareils d'agrément (catégorie A et cheminées
ouvertes).
Tout appareil labélisé « Flamme Verte » respecte les normes
techniques et de sécurité en vigueur (françaises ou européennes)
mais aussi des exigences au niveau performance énergétique et
environnementale qui se durcissent chaque année, avec en 2008 :
Un rendement énergétique supérieur ou égal à 70% .
Un seuil maximum d’émissions de gaz polluants à respecter dont un
taux d’émissions de monoxyde de carbone(CO) inférieur ou égal à
0,6%.
En investissant dans l’un de ces appareils, les particuliers
bénéficient du crédit d’impôt de 50% valable pour tout achat
effectué jusqu’au 31 décembre 2009 : 50% du montant de
l’équipement (hors frais de pose) sont remboursés.
Ils peuvent également bénéficier d’un taux de TVA réduit à 5,5%
pour la fourniture et la pose si l'installation est réalisée par
un professionnel dans un logement de plus de 2 ans. |
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 Habitat & Environnement
:
Lancée en 2003 par l'Association QUALITEL, la certification
Habitat & Environnement est une démarche qui a pour objectif de
prendre en compte la préservation de l'environnement tout au long
du cycle de vie du logement.
Elle est applicable aux opérations de logements neufs en
immeubles collectifs et individuels groupés. Le référentiel de la
certification Habitat & Environnement a été élaboré avec les
représentants de la filière construction et les associations de
consommateurs, en articulation avec la démarche HQE et les
principes de la certification Qualitel. Il concerne
l'environnement intérieur et extérieur du logement ainsi que le
comportement de ses utilisateurs.
La Certification Habitat & Environnement repose sur 7 thèmes
environnementaux qui regroupent plus d’une vingtaine de domaines
techniques. Pour l'obtenir, au moins 6 thèmes sur ces 7 doivent
être satisfaits, dont 3 sont obligatoires (Management de
l’opération, Energie-réduction de l’effet de serre, Gestes verts).
Pour le thème non retenu, le maître d’ouvrage doit respecter des
dispositions minimales.
Les sept thèmes concernés sont :
1 - Management environnemental de la construction
2 - Chantier propre
3 - Énergie et réduction de l’effet de serre
4 - Filière constructive- choix des matériaux
5 - Eau
6 - Confort et santé
7 - Gestes verts |
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 Minergie:
Ce label d’origine suisse est une certification d’éfficience
énergétique qui s’applique aux bâtiments neufs ou rénovés.
En France le label est délivré par l’Association PRESTATERRE.
Plusieurs niveaux d’exigence peuvent être recherchés :
le label « minergie standard » : dans le neuf le bâtiment doit
répondre à une performance énergétique de 38 KWH/m2/an et dans la
rénovation le bâtiment doit correspondre à une performance de 60
KHW/m2/an.
Le label « minergie P » exige une conception du bâtiment orienté
vers une basse consommation d’énergie et fixe de hautes exigences
en matière de confort, de rentabilité et d’esthétique soit une
exigence de 30 KWH/m2/an pour un besoin de chauffage inférieur à
15 KWH/m2/an. |
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 PassivHaus
C’est ce label allemand qui a ouvert la porte à d’autres démarches
en France et en Suisse. Une construction neuve Passivhaus doit
avoir des besoins annuels de chauffage inférieurs à 15 kWh/m²/an
en énergie finale, une consommation d’énergie globale inférieure à
120 kWh/m²/an en énergie primaire, une étanchéité telle que les
fuites soient inférieures à 0,6 V/h. PassivHaus préconise
également des conditions spécifiques de refroidissement, de
coefficients d’isolation des fenêtres, de ventilations double
flux… |
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 Qualitel
Qualitel est un certificat de qualification lancé en 1986, délivré
à la conception de logements par l'Association Qualitel, sur la
base de 7 critères techniques. Il concerne les logements neufs
vendus par un promoteur, les appartements ou maisons individuelles
groupées, et est délivré par l'association Qualitel, organisme
certificateur composé de représentants des pouvoirs publics, des
associations de consommateurs et des organisations
professionnelles de la construction.
La marque NF Logement est une nouvelle certification lancée par
Qualitel et la Fédération nationale des promoteurs.
La demande de certificat Qualitel relève d'une démarche volontaire
du promoteur.
C’est une vraie garantie de qualité.
L'obtenir l’engage à une obligation de résultat : celle de
réaliser l'opération en conformité avec les caractéristiques
certifiées sur plans.
Le label porte sur les points suivants :
- La lutte contre les nuisances sonores : les immeubles situés en
zone classée bruyante par l'administration sont contrôlés au titre
du label Qualitel s'agissant de la protection contre les bruits
extérieurs.
Pour les bruits provenant de l'intérieur du bâtiment, le promoteur
doit respecter la réglementation acoustique en vigueur et utiliser
des matériaux pour la robinetterie et les appareils sanitaires
dont les performances acoustiques sont reconnues.
- L’isolation thermique et économies d'énergies : Qualitel vérifie
que les performances énergétiques garantissent un coût
prévisionnel de chauffage et de l'eau chaude sanitaire optimal.
Sont contrôlés à ce titre, l'isolation des murs, des planchers et
des toitures ainsi que les équipements de production et de
régulation de consommation du chauffage et de l'eau chaude. Par
ailleurs, Qualitel tient compte des moyens mis en oeuvre pour
appliquer la réglementation en matière d'isolation thermique afin
d'éviter la surchauffe dans les bâtiments en période d'été.
- La plomberie et la robinetterie : les débits de la robinetterie,
le raccordement aux machines à laver sont évalués par le
certificateur Qualitel.
- L'équipement
électrique : Qualitel vérifie le nombre et la répartition des
équipements électriques en fonction du nombre prévisible
d'occupants de chaque logement.
- Les murs et la toiture : Qualitel vérifie la pertinence des
choix techniques eu égard à la durabilité des matériaux et des
frais générés pour leur entretien.
Le label
Qualitel Confort Acoustique
Afin d'inciter les constructeurs à prendre mieux en considération
l'intérêt de l'isolation acoustique des bâtiments d'habitation,
l'arrêté modifié du 10 février 1972 a créé un label « confort
acoustique ». Ce label a été relayé ultérieurement par le label
Qualitel « confort acoustique ».
Depuis 1991, dans le domaine acoustique, et après obtention
préalable du LQ (Label Qualitel), l'Association peut délivrer le
LQCA (Label Qualitel Confort Acoustique), gage de qualité
garantissant un meilleur confort acoustique toujours pour les
logements neufs. |
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 QUALIBAT
Créée à l'initiative de maîtres d'ouvrage, d'entrepreneurs et
d'architectes, QUALIBAT est une association de droit privé à but
non lucratif, placée sous le contrôle de l'état, qui couvre
l'ensemble des activités du bâtiment.
Cette
entreprise certifiée fournit au client une information sur le
sérieux de l'entreprise à laquelle il s'adresse.
Qualibat délivre un certificat d'assurance qualité.
Il existe différents degrés de certification
- la certification Compétences Références : est accordé à toute
entreprise qualifiée.
- la certification Assurance Qualité : l'entreprise s'engage à
appliquer au moins 3 des critères d'appréciation fixés par
Qualibat.
- la certification Développement Assurance Qualité : l'entreprise
doit respecter 9 critères d'appréciation parmi les 15 critères
proposés.
- la certification Assurance Qualité après Audit : l’entreprise
s'engage à respecter les 15 critères d'appréciation définis pour
la certification. Au terme de la construction, la conformité de
l'opération est vérifiée par un contrôleur de Qualibat. |
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 QUALIGAZ
Qualigaz est une certification obligatoire en cas
d’installation d’un équipement gaz.
Il a été créé
dans le cadre de l'arrêté du 2 août 1977 modifié et agréé
ministériel du 1er décembre 1992, son activité s'exerce sur
l'ensemble du territoire métropolitain depuis le 1er janvier 1994.
Qualigaz est
accréditée par le COFRAC, depuis le 15 juin 1999, dans le domaine
de l'inspection, selon la norme européenne EN 45004 pour
l'ensemble de son activité de contrôle des installations
intérieures domestiques gaz (neuves, complétées ou modifiées) et
les diagnostics des installations existantes.
La mission de Qualigaz consiste à contrôler suivant un référentiel
très précis les installations neuves, et les installations
complétées ou modifiées, utilisant le gaz pour des usages
domestiques, individuels ou collectifs (chaufferie et
mini-chaufferies d'immeubles d'habitation) et de réaliser, à la
demande, un diagnostic des installations existantes.
Le diagnostic
de l’installation est facturé 30 € TTC par Gaz de France ou une
entreprises mandatées ; quant au certificat de conformité délivré
par Qualigaz, il est facturé par ce dernier 145 € TTC (Source
Qualigaz 2004). |
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 CSTB
:
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment
Une mission : développer la qualité et la sécurité de la
construction durable
Créé en 1947, le CSTB (Centre Scientifique et Technique du
Bâtiment) est un établissement public à caractère industriel et
commercial, placé sous la tutelle du ministre de l'Ecologie, de
l'Energie, du Développement Durable et de la Mer, en charge des
Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Direction
de l’Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages.
Organisme indépendant, le CSTB répond à des missions de service
public tout en menant des activités industrielles et commerciales
garantissant son équilibre financier.
Les missions du CSTB s'exercent dans les trois domaines suivants :
- Recherches scientifiques et techniques et expertises pour le
secteur de la construction et le logement
- Amélioration de la qualité des constructions et de son
environnement
- Amélioration de l'information des professionnels |
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 ENERGY
STAR
Le programme européen ENERGY STAR a été mis au point par la
Communauté Européenne : Il concerne l’efficacité énergétique des
équipements de bureaux. Ce label représente le niveau que tout
fabricant de matériels pour les bureaux soucieux de protéger
l’environnement doit respecter.
Ce label est également valable pour les équipements électroniques
de la maison.
Si l’on veut acheter un nouveau PC ou une nouvelle imprimante pour
la maison, la consommation annuelle d’électricité résultant de son
usage peut varier entre 30 et 300KWH par an.
Selon la Communauté Européenne en se basant sur une durée de vie
de 5 à 6 ans (moyenne européenne) et sur un tarif d’électricité de
0,135 € par KWH, l’équipement certifié ENERGY STAR le plus
efficace permettra d’économiser entre 250 et 300 € par an sur la
facture d’électricité pour un PC et une imprimante.
Si on décide de se doter d’un équipement de bureau complet
comprenant un scanner, un télécopieur, un modem XDLS etc… qui
pourraient consommer entre 70 et 700 KWH par an, les économies
réalisées n’en seront que plus importantes. |
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HQE
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Certification NF
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Norme NF Maison individuelle -
Démarche HQE
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NF environnement
Promotelec
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HPE - HPE EnR - THPE - THPE EnR - BBC- Effinergie
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HPE Rénovation
Marquage CE
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ACERMI
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Acotherm
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CERTIVEA
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CEQUAMI
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CEKAL
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CSTBat
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EFFINERGIE
ECO LABEL
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Flamme Verte
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Habitat & Environnement
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Minergie
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PassivHaus
•
Qualitel
QUALIBAT
•
QUALIGAZ
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CSTB
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ENERGY STAR
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Qualit'EnR
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Qualisol
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QualiPV
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QualiBois |
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