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 Les
députés ont adopté mardi par 526 voix contre 4 le projet de loi de
mise en œuvre du Grenelle de l’environnement lors d’un vote solennel
quasi-unanime en première lecture. Au terme d’un débat long mais
constructif, l’UMP, le Parti socialiste et les centristes ont voté
pour le projet du ministre de l’Ecologie Jean-Louis Borloo. La plupart
des communistes et trois députés Verts se sont abstenus. Seuls quatre
communistes et apparentés ont voté contre. Vingt-six députés de toutes
tendances n’ont pas participé au vote.
Quasi-unanimité à l’Assemblée sur le Grenelle de l’environnement
 Jean-Louis
Borloo s’est félicité de ce vote quasi-unanime, un an après le
Grenelle de l’environnement qui avait mis la France sur la voie de la
“révolution écologique”.
“La magie du Grenelle continue à opérer”, s’est réjoui le ministre de
l’Ecologie. Il a estimé que les près de 350 amendements adoptés par
les députés constituent “non seulement une traduction fidèle du
Grenelle, mais également une amplification”. “L’esprit du Grenelle
souffle aussi sur l’Assemblée. On peut ici dépasser les clivages
partisans pour être à la hauteur de l’urgence écologique”, a renchéri
la secrétaire d’Etat à l’Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet.
Fait exceptionnel, les socialistes ont apporté leur soutien à ce
projet de loi “Grenelle I”. A travers ce vote, il s’agit de donner “un
signe fort” de l’engagement du PS en faveur du développement durable
et de soutenir la position de la France dans les difficiles
négociations européennes sur le plan climat-énergie, a expliqué le
président du groupe Jean-Marc Ayrault.
Les députés socialistes ont particulièrement apprécié l’adoption de
150 amendements déposés par leur groupe sur les près de 350 adoptés
durant les 60 heures de ce débat en première lecture.
Les députés ont largement réécrit le texte gouvernemental pour
réintroduire des engagements pris il y a un an. Ils ont ainsi renversé
la charge de la preuve dans le domaine de l’environnement. Ce sera aux
responsables de décisions non respectueuses de l’environnement, et non
aux associations, d’apporter la preuve qu’une décision alternative
plus favorable à l’environnement est impossible à un coût raisonnable.
Ils ont aussi reconnu le principe de compensation des atteintes à la
biodiversité ou imposé le retrait des lampes à incandescence à compter
de 2010.
Les socialistes ont néanmoins promis d’être vigilants sur le respect
des engagements du Grenelle lors du débat budgétaire et durant la
discussion du projet de loi “Grenelle II”. Ce texte d’application sera
déposé “très prochainement au conseil d’Etat”, selon M. Borloo.
Dix-sept communistes et Verts se sont abstenus, jugeant le texte
encore insuffisant. “Encore un effort pour être écolo, à ce moment-là
on pourra voter”, a lancé le Vert Yves Cochet. Les Verts déplorent
quelques reculs par rapport au Grenelle. La majorité UMP a notamment
adopté une disposition qui assouplit la norme limitant à 50 KWh/m2 la
consommation énergétique des constructions neuves en 2012.
Selon les écologistes, cet amendement favorise l’énergie nucléaire.
Les associations écologistes ont salué le vote des députés. France
nature environnement (FNE) a salué “une victoire pour
l’environnement”. Ce vote “va compliquer le travail des lobbys”, a
jugé le président de FNE Sébastien Genest.
Le réseau “Sortir du nucléaire”, qui n’avait pas pris part au
Grenelle, a en revanche déploré une “déconvenue pour les écologistes”.
Le projet de loi sera examiné par le Sénat en 2009. AP |
